Documents du SCOT
Les documents ci-dessous sont également consultables en version papier et en version numérique dans les différents lieux d'enquête publique aux horaires habituels d’ouverture.
Projet de SCoT soumis à l’enquête publique
- I - Rapport de présentation :
- II - Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- III - Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)
Pièces administratives
- Les délibérations ou actes relatifs à l’élaboration du SCoT de la Golfe du Morbihan – Vannes agglomération
- Délibération du Conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative à l’élaboration du SCoT de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération ,
- Débat en Conseil communautaire du 18 octobre 2018 :
PADD (Projet d'aménagement et de Développement Durables)
PADD Document soumis au débat - Délibération du 25 avril 2019 portant bilan de concertation et arrêt du SCoT
- Bilan de la concertation
- Avis des personnes publiques associées et consultées
- Avis de l’Autorité Environnementale (MRAE)