Conseil communautaire du jeudi 21 mai

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

1. Création et composition des commissions de Golfe du Morbihan – Vannes agglomération
2. Election des membres de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
3. Création et nomination des membres de la Commission de contrôle financier (CCF)
4. Représentation de Golfe du Morbihan – Vannes agglomération à la régie autonome et personnalisée d’équipement de musiques actuelles (REMA) L’Echonova
5. Représentation de Golfe du Morbihan – Vannes agglomération à la régie autonome et personnalisée de gestion et d’exploitation des bases nautiques
6. Représentation de Golfe du Morbihan – Vannes agglomération au sein de différentes instances
7. Création de la conférence des maires
8. Création et élection des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
9. Création de la Commission Intercommunale d’Accessibilité
10. Désignation des commissaires à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
11. Remboursement des frais liés à l’exercice du mandat communautaire

RESSOURCES COMMUNAUTAIRES

Finances

12. Avance remboursable à la SPL Golfe Energies Renouvelables

DSIN

13. Rétrocession à la commune d’ARRADON des ouvrages désaffectés du réseau câblé communal

Ressources humaines

14. Création d’un Comité Social Territorial avec formation Spécialisée en matière de Santé, sécurité et Conditions
15. Évolution des rémunérations des salariés des régies de l’eau et de l’assainissement
16. Statut social des régies d’eau et d’assainissement à seule autonomie financière
17. Tableau des emplois et des effectifs
18. Élections professionnelles – Vote électronique

AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Développement Économique

19. Acquisition du site de l’abattoir de VANNES
20. Convention cadre d’objectifs et de moyens – Biotech Santé Bretagne – Avenant N° 1

INGÉNIERIE ET TRANSITIONS

Mobilité

21. Concession de service public pour l’exploitation et la gestion du réseau de transports publics urbains – Avenant 5 –
22. Renouvellement du comité de partenaires Mobilité
23. Service de location de vélos : acquisition de vélos à assistance électrique

Environnement

24. Animation du programme bassins versants et travaux de restauration des milieux aquatiques
25. Demande de coupes de bois 2026 dans les boisements de l’agglomération

Déchets

26. Modification de la fréquence de collecte des ordures ménagères résiduelles (OMR)

Eau et Assainissement

27. Marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’une usine de traitement d’eau potable et du réseau de
28. Nomination des membres des Conseils d’Exploitation des Régies Communautaires
29. Approbation des schémas directeurs des eaux usées du système d’assainissement de Kergorange (Sarzeau)