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Prochain Conseil communautaire jeudi 19 décembre

Institution
16/12/2019
CC
à 18 h au siège de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

RESSOURCES COMMUNAUTAIRES

Marchés publics

1. Réalisation en gare de Vannes d’une passerelle vélos-piétons : Lancement de la procédure de maîtrise d’oeuvre et composition du jury de concours

2. Travaux de requalification de voiries sur les communes de Sarzeau et Saint-Armel : validation de l’AVP et lancement des travaux

3. Travaux de réhabilitation du taxiway de l’aéroport : attribution du marché

4. Gestion et coordination des aires d’accueil des gens du voyage sur le territoire de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération – marché n°° 2019.099 : attribution du marché

5. Prestation de service d’assurances – marché n° 2019.100 : attribution du marché

Finances

6. Décision modificative N°3 – exercice 2019 – Budget Principal

7. Décision modificative N°3 – exercice 2019 – Budget annexe Déchets

8. Décision modificative N°3 – exercice 2019 – Budget annexe Transport

9. Décision modificative N°3 – exercice 2019 – Budget annexe Aéroport

10. Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater les dépenses

11. Budget 2020 – Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater les dépenses pour trois partenaires

12. Autorisation d’avance de trésorerie de court terme du budget principal vers les budgets annexes eau et assainissement

13. Modification de la durée d’amortissement des immobilisations

14. Débat d’Orientation Budgétaire 2020

15. Proposition de Tarifs au 1er janvier 2020 : fourrière animale

DSI

16. Adhésion à l’association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel (AFCDP)

THD

17. Délégation de service public Très Haut Débit : Avenant n°12 : évolutions de la DSP

Ressources Humaines

18. Tableau des effectifs

19. Astreinte direction des systèmes d’information

20. Temps de travail – cycle des encadrants d’insertion

21. Temps de travail – cycle des agents de l’équipe prévention sensibilisation du service déchets

22. Transfert d’un agent du SMLS

SECRETARIAT GENERAL

23. Représentation de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération au sein des différentes instances

ATTRACTIVITE ET DEVELOPPEMENT

Mobilité

24. DSP Kiceo – RATP DEV / Avenant n°10

25. Tarification des parkings de Port-Blanc en Baden

Economie/Emploi/Formation

26. Theix Noyalo – Atlantheix/ Saint-Leonard – Transfert des parcelles AS 26, 27, 28 par la commune de THEIX-NOYALO : Cession au groupe CHESSE des parcelles AS 24, 26, 27 et 28

27. Avis sur la demande d’ouverture le dimanche après-midi du magasin COCCINELLE EXPRESS du quartier de Kercado à Vannes

28. Parc d’activités de Kergrippe 3 – SENE - Contrat de concession – Approbation du CRACL 2018

29. Parc d’activités du Redo 3 – ARZON - Contrat de concession – Approbation du CRACL 2018

30. Parc d’activités du Redo 3 - ARZON - Contrat de cession - Avenant n°7

31. Parc d’activités PIBS II - VANNES – Cession du lot 8 à Golfe Immobilier

32. Parc d’activités TENENIO 2– VANNES – Cession parcelle AC562 à la SARL IDIMMO

33. Parc d’activités LAROISEAU 2 – VANNES – Cession QANTALIS ENTREPRISE

34. Parc d’activités KENEAH OUEST - PLOUGOUMELEN – Cession ATLANTIC PAYSAGES

35. Aéroport Vannes Golfe du Morbihan – Tarifs 2020

36. Aéroport Vannes Golfe du Morbihan : Procédure de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de l’aéroport Vannes Golfe du Morbihan – Modification de la délibération du 17 octobre 2019

37. Financement 2020 et conventionnement des chantiers d’insertion Golfe du Morbihan Vannes Agglomération du Loc’h et de Rhuys

Tourisme

38. Attribution d’un fonds de concours à la commune de Monterblanc pour la réhabilitation d’un hangar

39. Projet de mise en tourisme des mégalithes des Landes de Lanvaux : coopération européenne

40. Convention de partenariat avec la Fondation du patrimoine

41. Destination Bretagne Sud Golfe du Morbihan : validation des actions 2020

ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT

Habitat – Logement

42. Renouvellement de la délégation des aides à la pierre

43. Approbation de la seconde Convention d’Utilité Sociale (CUS) d’Aiguillon Construction 2019-2024

44. Requalification de l’aire d’accueil des gens du voyage de Ploeren-Plougoumelen en terrains familiaux

45. Aires d’accueil des gens du voyage - tarifs 2020

46. Aires d’accueil des gens du voyage : remises gracieuses de dettes

Foncier

47. Maison France Services - Acquisition d’un local brut en copropriété – ELVEN

48. Création d’une recyclerie-matériauthèque sur le coeur d’agglomération – Acquisition de la parcelle AM 73 – LUSCANEN – PLOEREN

Urbanisme

49. Validation des grands principes du règlement de consultation de l’appel à projet « Innove la ville »

Eau

50. Elaboration des profils de vulnérabilité conchylicole

51. AMI gestion du trait de côte : adaptation du projet et demande de subvention

52. Convention de Vente en gros avec EPTB Vilaine - demande d’adhésion au collège Eau Potable de l’EPTB

53. Convention de Vente en gros avec Eau du Morbihan

54. Convention de délégation de compétence avec les communes de Berric, Lauzach et La Vraie Croix

Environnement

55. Positionnement et structuration de la politique de transition énergétique de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

56. Candidature à l’appel à projets de l’ADEME Bretagne « Territoire Econome en Ressources »

57. Contrat pour la reprise des déchets d’éléments d’ameublement avec l’éco-organisme Eco-Mobilier

58. Convention type pour permettre l’intégration des papiers collectés par les associations dans les tonnages soutenus par l’éco-organisme CITEO

59. Proposition de Tarifs au 1er janvier 2020 : accès aux déchèteries pour les professionnels

60. Proposition de Tarifs au 1er janvier 2020 : redevance spéciale, redevance parcs résidentiels de loisirs, redevance campings et prestations diverses

61. Proposition de Tarifs au 1er janvier 2020 : services de prévention des déchets

SERVICES A LA POPULATION

Sports et Loisirs

62. RENVA - avenant à la convention d’objectifs et de moyens

63. Contrat de prestations de communication- RCV

64. convention piscine / modalités de fonctionnement et de refacturation des fluides

65. convention piscine/ dette

66. Fonds de concours Ville de Séné – complexe du Derf

67. Fonds de concours Ville de Vannes – Salle de Kercado

Solidarité

68. Avenant au Contrat de Ville

Culture

69. Autorisation de demande de subventions 2020 – DRAC, Région Bretagne, Département du Morbihan, organismes publics de financement de la culture

70. Direction de l’Echonova – Proposition de nomination du directeur

71. Subvention complémentaire Echonova

47.6429589, -2.7493208