Conseil communautaire du jeudi 30 mars 2023

SECRETARIAT GENERAL

Instances

1. Représentation de Golfe du Morbihan – Vannes agglomération au sein de différentes instances

2. Représentation de Golfe du Morbihan – Vannes agglomération à la régie autonome et personnalisée d’équipement de musiques actuelles l’ECHONOVA

Assurances

3. Contrat d’assurances des risques statutaires – Habilitation du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan

RESSOURCES COMMUNAUTAIRES

Ressources Humaines

4. Tableau des emplois et des effectifs

Commande publique

5. Etude sur la restauration de la continuité écologique sur les grands ouvrages hydrauliques : lancement du marché

6. Réalisation de fouilles d’archéologie préventive sur la zone d’activité NAUTIPARC 2 sur la commune de BADEN – marché 2023.039 : attribution

7. Communes de GRAND-CHAMP et de MEUCON - Renouvellement des réseaux d’eaux usées et d’eau potable – Lotissement de Kermorio à GRAND-CHAMP, route de Vannes et Norbrat à MEUCON - marché n° 2022.129 : attribution

8. Renouvellement du réseau d’eau potable route de Talhouet - Commune de LOCMARIA GRAND-CHAMP – marché n° 2023.004 : attribution

9. Entretien des espaces naturels et du parc arboré de l’agglomération – marché n° 2022.106 : attribution (sous réserve avis CAO du 24/03/2023)

10. Entretien des aménagements paysagers – marché n° 2023.009 : attribution (sous réserve avis CAO du 24/03/2023)

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Schéma de Cohérence Territoriale et Plan Climat Air Energie

11. Prestation de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale valant plan Climat Air Energie, définition des objectifs poursuivis et modalités de la concertation.

Habitat – Logement

12. Convention 2023-2025 entre l’agglomération et l’ADIL

13. Lancement de la procédure d’élaboration du Programme Local de l’Habitat 2025-2030

14. Lancement de la procédure d’élaboration du PPGDLSID 2025-2030 (Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information du Demandeur)

15. Mise en oeuvre de la cotation de la demande de logement social du (PPGDLSID) 16. Production de logements locatifs sociaux : critères de recevabilité des programmes, mise à jour des prix de références

Affaires Foncières

17. SURZUR – Priorité d’acquisition sur le projet de cession d’un bien d l’ETAT - Acceptation du droit de priorité délégué par la commune et acquisition de la parcelle ZK 11

Petites Villes de Demain (PVD)

18. Convention cadre Petites Villes de Demain (PVD) des communes d’ELVEN, GRAND-CHAMP, et SARZEAU valant Avenant N°2 de la l’Opération de Revitalisation du Territoire au titre du programme « Action coeur de ville » de la Ville de VANNES

ATTRACTIVITE ET SERVICES A LA POPULATION

Tourisme, Patrimoine et Evènementiel

19. Attribution des fonds de concours commune de BADEN pour la réhabilitation du beffroi de l’église Saint-Pierre et commune de SULNIAC pour la restauration des vitraux de l’église Saint-Pierre et de la chapelle Sainte-Marguerite

Sports et Loisirs

20. Procédure de Concession de Service Public relative à la gestion et l’exploitation du centre aquatique AQUAGOLFE SURZUR - Choix du concessionnaire (convocation transmise le 14/03/2023 en application de l’article L.1411-7 du CGCT)

21. Corbeau des Mers : mise à disposition du bateau patrimonial à l’agglomération par De l’Oust à Brocéliande Communauté

22. Corbeau des Mers : mise en exploitation du bateau patrimonial à la RENVA 47 NAUTIK

INGENIERIE ET TRANSITIONS

Environnement

23. Gestion des milieux aquatiques : continuité écologique stratégie d’intervention sur les ouvrages hydroliques

24. Accompagnement de la commune de SARZEAU dans la réalisation des cartographies de l’érosion du trait de côte à horizon 30 et 100 ans

25. Avenant n°1 au programme d’actions de prévention des inondations

26. Programme de travaux pour la gestion des milieux aquatiques sur les côtiers du Golfe du Morbihan

27. Contrat Territorial de Bassin Versant - Programme d’actions 2023 – Animation et pollutions diffuses

Mobilité

28. Attribution d’un fonds de concours à la commune de COLPO pour la réalisation d’un aménagement cyclable situé rue Nationale

29. Révision du Plan de Déplacements Urbains

Eau et Assainissement

30. Protocole Fin de contrat - Délégation de Service Public de Distribution d’Eau Potable de l’ex-SIAEP de RHUYS

31. Protocole Fin de contrat - Délégation de Service Public d’Assainissement Collectif de l’ex-SIAEP de RHUYS

32. Protocole Fin de contrat - Délégation de Service Public de Distribution d’Eau Potable de l’ex-SIAEP d’ELVEN

33. Protocole Fin de contrat - Délégation de Service Public de d’Assainissement Collectif de la commune d’ELVEN