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[Vidéo] Conseil communautaire du jeudi 5 novembre 2020

Institution
28/10/2020
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Le conseil communautaire de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération qui se tienait au Palais des arts et des congrès à Vannes n'étant pas ouvert au public, une retransmission vidéo était prévue en direct.

SECRETARIAT GENERAL

1.Modification de la représentation de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération au conseil de surveillance de Saint-Avé

2.Création d’une commission d’appel d’offres ad hoc relative au pôle d’échanges multimodal

RESSOURCES COMMUNAUTAIRES

Finances

3.Vote du budget supplémentaire 2020 – Budget Principal

4.Vote du budget supplémentaire 2020 – Budget Annexe Déchets

5.Vote du budget supplémentaire 2020 – Budget Annexe Transports

6.Vote du budget supplémentaire 2020 – Budget Annexe Zones d’Activités

7.Vote du budget supplémentaire 2020 – Budget Annexe Aéroport

8.Vote du budget supplémentaire 2020 – Budget Annexe Très Haut Débit

9.Vote du budget supplémentaire 2020 – Budget Annexe Autorisation du Droit des Sols

10.Vote du budget supplémentaire 2020 – Budget Annexe Eau Potable Régie

11.Vote du budget supplémentaire 2020 – Budget Annexe Eau Potable DSP

12.Vote du budget supplémentaire 2020 – Budget Annexe Assainissement Collectif Régie

13.Vote du budget supplémentaire 2020 – Budget Annexe Assainissement Collectif DSP

14.Vote du budget supplémentaire 2020 – Budget Annexe Service Public d’Assainissement Non Collectif

15.Décision modificative N°2 – exercice 2020 – Budget Principal

16.Décision modificative N°1– exercice 2020 – Budget Annexe Déchets

17.Décision modificative N°1 – exercice 2020 – Budget Annexe Transports

18.Décision modificative N°2 – exercice 2020 – Budget Principal Zones d’Activités

19.Décision modificative N°2 – exercice 2020 – Budget Annexe Eau Potable Régie

20.Décision modificative N°2 – exercice 2020 – Budget Annexe Assainissement Collectif Régie

21.Décision modificative N°1– exercice 2020 – Budget Annexe Service Public d’Assainissement Non Collectif

22.Actualisation des attributions de compensation suite à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 23 octobre 2020

23.Projet d’absorption de la SEML« Espace, Aménagement et Développement du Morbihan" (EADM), par l’OPH du Morbihan « Bretagne Sud Habitat » (BSH)

Marchés publics

24.Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des espaces publics du pôle d’échanges multimodal Gare de Vannes : lancement du marché

25.Aménagement de quatre terrains familiaux sur la commune de Plescop : lancement des travaux

26.Fourniture et gestion de titres-restaurant pour les agents de Golfe du Morbihan -Vannes agglomération : lancement du marchés

27.Accord-cadre à bons de commande pour des prestations d’inspections télévisuelles, d’essais d’étanchéité, d’essais de compactage, de contrôles des branchements et de contrôle à la fumée des réseaux d’assainissement: lancement du marché

28.Commune de Baden – Renouvellement et réhabilitation du réseau d’eau potable et d’eaux usées rues de la Sterne, du Cormoran, de la Frégate, du Forban et de la Goélette: lancement du marché

29.Commune de Theix-Noyalo – Etude d’un projet de réutilisation d’eaux usées traitées pour valorisation agricole : lancement du marché

30.Commune de Le Tour du Parc et Sarzeau – Réhabilitation du réseau d’assainissement sur les bassins versants de Pouldenis et Palud Bihan: lancement de l’opération

31.Désinfection des eaux usées traitées sur les stations d’épuration d’Arradon, de Plescop et Ploeren : lancement de l’opération

32.Commune de Saint-Armel – Projet Reuse – Extension du réseau d’irrigation existant – Golfe du Morbihan Sud : lancement de l’opération

33.Commune de Séné – Amélioration des réseaux d’assainissement – Réduction des eaux claires parasites : lancement de l’opération

34.Commune de Saint-Avé – Amélioration des réseaux d’assainissement –Réduction des eaux claires parasites et délestage de la station d’épuration de Beauregard : lancement de l’opération

35.Commune de Surzur – Réhabilitation du réseau d’assainissement sur les bassins versants gravitairesbourg – secteur Lobreont : lancement de l’opération

36.Commune de Theix-Noyalo – Suppression du lagunage de Lanfloy : lancement de l’opération

37.Commune de Vannes – Amélioration des réseaux d’assainissement – Réduction des eaux claires parasites et désinfection des effluents traités : lancement de l’opération.

ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT

Habitat –Logement

38.Aménagement de quatre terrains familiaux à Plescop : approbation du plan de financement prévisionnel et demandes de subventions

Environnement

39.Conditions d’application de la redevance spéciale pendant la période de crise sanitaire du printemps

Eau

40.Convention de gestion et procès-verbal de mise à disposition des digues classées communales de SARZEAU et LE TOUR DU PARC

41.Dispositif Breizh Bocage 2 –Travaux 2020/2021

ATTRACTIVITE ET DEVELOPPEMENT

Mobilité

42.PEM Gare de Vannes – Marché de maitrise d’œuvre des espaces publics : convention de Co-maitrise d’ouvrage avec la ville de Vannes

43.Evolution du dispositif de tarification solidaire

44.Acquisition autobus électriques : passation de la commande n°2

Economie

Enseignement supérieur Tourisme

45.Appel à projets «Hébergements touristiques» : attribution d’un fonds de concours à la commune d’Arzon

46.Validation des tarifs de la taxe de séjour à compter de l’année 2021

SERVICES A LA POPULATION

Sports et Loisirs

47.Choix du mode de gestion d’Aquagolfe Elven

Culture

48.Désignation du directeur par intérim de l’Echonova

Communication

Décisions prises par le Bureau de Golfe du Morbihan –Vannes agglomération, en vertu de l’article l.5211-10 du Code général des Collectivités territoriales

Décisions prises par le Président de Golfe du Morbihan -Vannes agglomération, en vertu de l’article l.5211-10 du Code général des Collectivités territoriales