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[Vidéo] Conseil communautaire du 22 avril 2021

Institution
19/04/2021
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La séance au Palais des arts et des congrès à Vannes est retransmise en direct à partir de 18 h.

SECRETARIAT GENERAL

1. Modification de la délégation du conseil communautaire vers le Bureau de Golfe du Morbihan – Vannes agglomération

2. Modification de la délégation du conseil communautaire vers le Président de Golfe du Morbihan – Vannes agglomération

RESSOURCES COMMUNAUTAIRES

THD

3. Délégation de service public Très Haut Débit : avenant n°13 - Evolutions de la DSP

Concessions

4. Principe de recours à une procédure de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des pépinières d’entreprises de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

Finances

5. Autorisation de programme – OSTREAPOLIS

6. Autorisation de programme – Réhabilitation et extension du Centre de Secours de l’ILE D’ARZ

7. Approbation et transfert des soldes de clôture des budgets annexes eau et assainissement

Marchés publics

8. Transports des scolaires dans le cadre d’activités sportives, culturelles et d’activités liées à l’environnement ainsi que le transport vers le site de la prévention routière : lancement du marché

9. Location et maintenance de photocopieurs : lancement du marché

10. Acquisition de bacs de collecte équipés d’un système d’identification électronique : lancement du marché

11. Prestation de lavage de bacs et conteneurs d’apport volontaire pour déchets ménagers : lancement du marché

12. Aménagement d’une chaufferie bio masse au centre culturel l’Hermine à SARZEAU – marché n° 2020.035 : attribution du marché

13. Travaux de construction du centre d’interprétation OSTREAPOLIS sur la commune du TOUR-DU-PARC – marché n° 2020.147 : attribution des marchés

14. Commune de COLPO – Travaux de renouvellement des réseaux d’alimentation en eau potable (AEP) et eaux usées (EU) – rue Nationale : lancement du marché

15. Commune de PLESCOP - Travaux de renouvellement et de réhabilitation du réseau d'eaux usées rue des Vénètes, lotissement du Couedic, rue Sainte Anne et avenue du Général De Gaulle : lancement du marché

16. Commune d’ARZON – Travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées – rue du Crouesty et rue Centrale : lancement du marché

17. Commune de LA VRAIE CROIX – Travaux d’extension et de modernisation de la station d’épuration : lancement du marché

18. Commune de SAINT-ARMEL – Travaux liés à la réutilisation des eaux usées traitées issues du lagunage : lancement du marché

19. Commune de SAINT-AVE – Travaux de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d’eaux usées sur le bassin versant du poste de relevage de Kermelin (rue Dassault, Sand, Ampere…), la rue Joseph Le Brix, la rue Mozart et Voisines, la rue de Coatlagat, la rue du Pont et la rue Duguay Trouin: lancement du marché

20. Accord-cadre à bons de commande pour des travaux divers sur les réseaux d’assainissement en eau potable (AEP) et eaux usées (EU) du secteur Est : lancement du marché

21. Commune de SARZEAU - Réhabilitation des réseaux d’assainissement - Rue Tal er Chapel – marché n° 2021.020 : attribution du marché

22. Commune de VANNES – Travaux de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d’eaux usées au titre de la réduction des rejets d’eaux usées dans les milieux naturels (programme DSIL) : lancement des deux marchés

23. Commune de SENE – Travaux de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d’eaux usées et d’eau potable au titre de la réduction des rejets d’eaux usées dans les milieux naturels (programme DSIL) : lancement des deux marchés

24. Mission de maitrise d’oeuvre portant sur des travaux d’alimentation en eau potable (AEP) et eaux usées (EU) sur le secteur périurbain : lancement du marché

25. Assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation du bilan de fin des contrats d’exploitation, l’accompagnement au choix et à la mise en oeuvre de modes de gestion des services d’eau et d’assainissement de golfe du Morbihan - Vannes agglomération

ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT

Foncier

26. Etablissement Public Foncier de Bretagne – Convention cadre d’action foncière

27. Portage foncier GMVA – Critères de portage et conditions de rachat

Environnement

28. Actualisation du projet d’unité de méthanisation territoriale à ELVEN

29. Convention avec les communes pour l’atteinte des objectifs du PCAET

30. Mise en oeuvre du projet « Territoire Econome en Ressources » avec l’ADEME

31. Elaboration d’un programme local de prévention des déchets ménagers et assimiles (PLPDMA)

Eau

32. Adhésion au Centre Européen de Prévention et de Gestion des Risques d’Inondations (CEPRI)

ATTRACTIVITE ET DEVELOPPEMENT

Mobilité

33. Avenants DSP pour l’exploitation et la gestion du réseau de transports publics urbains : expérimentation de la gratuité et modification des règles des transports scolaires

Economie, Emploi, Formation

34. VANNES – Liziec : cession à la SARL DEVOC

35. Technopole VIPE - Renouvellement du comité d’orientation stratégique : désignation des représentants de Golfe du Morbihan-Vannes agglomération

36. Mission Locale du Pays du Vannes : cotisation 2021

37. Projet Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée (TZCLD) – Novita : soutien à la candidature du territoire

Tourisme

38. Validation du rapport d’activités de Golfe du Morbihan Vannes Tourisme

SERVICES A LA POPULATION

Solidarités

39. Analyse des besoins sociaux : convention de groupement de commande avec les CCAS des communes

Sports et Loisirs

40. Subventions au Rugby Club de Vannes (RCV)- centres de formation

Culture

41. Conservatoire à Rayonnement Départemental – Allègement cotisations 2021

42. Activités culturelles - demandes de subventions