Site Web de Vannes Agglomération

Actualités

Conseil communautaire

Politique
10/12/2017
CC
Le prochain conseil communautaire aura lieu ce jeudi 14 décembre, à 18h en salle des Assemblées, au siège de Golfe du Morbihan – Vannes agglomération.

Retrouvez l'ordre du jour de la séance :

Approbation du procès-verbal des séances du Conseil Communautaire du 28 septembre 2017
Approbation du procès-verbal des séances du Conseil Communautaire du 9 novembre 2017

SECRETARIAT GENERAL

1. Adoption du Projet de Territoire 2017-2020 de Golfe du Morbihan – Vannes agglomération
2. Attribution de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) 2018-2020 pour les communes
3. Adoption des statuts de Golfe du Morbihan – Vannes agglomération (sous réserve de l’avis du Bureau de 8/12/2017)
4. Définition de l’intérêt communautaire
5. Compagnie des ports – Modification des statuts
6. Révision du contrat de partenariat : Europe Région Bretagne Pays de Vannes : 2017 – 2020
7. Modification de la composition des commissions

ATTRACTIVITE ET DEVELOPPEMENT

Economie
8. Convention cadre « Pôles de compétitivité 2018-2020 »
9. Aide aux agriculteurs – convention avec la chambre d’agriculture - modifications
10. Projet de Parc d’activités - THEIX-NOYALO : Acquisition de la parcelle VH n°36

Insertion
11. Harmonisation des chantiers nature et patrimoine de Rhuys et Loch
12. Chantiers nature et patrimoine de Rhuys et Loch : Tarification aux communes

Déplacements
13. Extension du dispositif de vélos à assistance électrique
14. Extension du dispositif d’aide à l’acquisition de véhicules électriques pour les communes
15. Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Covoiturage +

Tourisme
16. Validation du projet de « Centre d’interprétation et de ressources de l’ostréiculture et des produits de la mer »

Transport
17. Création de points d’arrêt de lignes régulières Kicéo maîtrise d’ouvrage et financement
18. Fonds de concours : Création de points d’arrêt scolaire sécurisation d’arrêts scolaires existants mise en accessibilité des arrêts non prioritaires
19. Fonds de concours pour la mise en accessibilité des arrêts prioritaires du réseau Kicéo

ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT

Habitat et Logement
20. Extension du Programme Local de l’Habitat de Vannes Agglo à l’ensemble des communes de l’agglomération
21. Garanties d’emprunts au titre du logement locatif social
22. Actualisation des tarifs des aires d’accueil des gens du voyage

Eau
23. GEMA : Transfert de la compétence au Grand Bassin de l’Oust pour les bassins-versants de l’Arz et de la Claie
24. GEMA : Adhésion à l’EPTB Vilaine et désignation des délégués
25. GEMA : transfert de la compétence à l’EPTB Vilaine pour le BV du St Eloi

Environnement
26. Adoption de l’aménagement forestier 2018-2037 du bois du Huelfaut et du Hayo
27. Contrat avec l’éco-organisme CITEO pour la valorisation des emballages et des papiers
28. Proposition de Tarifs au 1er janvier 2018 : accès aux déchèteries pour les professionnels
29. Proposition de Tarifs au 1er janvier 2018 : redevance spéciale et les redevances appliquées aux campings, parcs résidentiels de loisirs et port du Crouesty

SERVICES A LA POPULATION

Culture
30. Règlement d’attribution des subventions à caractère culturel

Sport
31. Fonds de Concours – Salle Cosec à Sarzeau
32. Salle multifonctionnelle de Brandivy – Nouvelle grille tarifaire

Solidarités
33. Convention de partenariat entre la Banque Alimentaire, l’AMISEP et GMVA pour le fonctionnement de l’épicerie solidaire basée à Vannes
34. Projet de service de l’Espace Autonomie Seniors
35. Règlement d’Attribution des subventions à caractère social

RESSOURCES COMMUNAUTAIRES

Ressources Humaines
36. Tableau des emplois
37. Règlement d’organisation et d’aménagement des temps de travail
38. Action sociale : protection sociale complémentaire et restauration des agents GMVA

Finances
39. Décision modificative N°2 – exercice 2017
40. Mesures d’exonération du versement transport
41. Proposition de tarifs 2018 pour la fourrière animale
42. Autorisation pour versement d’acompte à un tiers avant le vote du budget
43. Admission en non-valeur
44. Autorisation de programme : programme local de l’habitat investissements 2018-2020
45. Demande de remise gracieuse - Vol à la régie de recettes et d'avances Aires d'accueil gens du voyage

Marchés publics
46. Elaboration du SCOT, du PCAET, du PLH et du PDU – marché n° 2017.68 : attribution du marché
47. Prestations de services d’assurances – marché n° 2017.62 : attribution du marché (sur table - à compléter à l’issue de la CAO du 12/12)
48. Conditionnement, traitement et valorisation des déchets issus des déchèteries de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération : lancement du marché
49. Travaux d’aménagement du parc d’activités communautaire du Poteau sur la commune de Saint-Avé : validation de la phase AVP et lancement des travaux
50. Travaux d’électricité en courant faible et fort – Dépannages – Petits travaux neufs : lancement du marché

Très haut débit
51. Engagement sur la délimitation et la volumétrie de la phase 2 du projet Bretagne Très Haut Débit sur le territoire de Golfe du Morbihan – Vannes agglomération

47.6429589, -2.7493208